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Marques déposées par monsieur Denis-Pierre SIMON
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Certificat de Coutume
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Certificat de Coutume
M. Denis-Pierre SIMON

Numéro de dépôt :
4011145
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Certificat de Coutume de Denis-Pierre SIMON

Présentation de la marque Certificat de Coutume

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par monsieur Denis-Pierre SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Certificat de Coutume »

Le déposant est monsieur Denis-Pierre SIMON domicilié(e) 526 Chemin Des Grandes Terre - 69380 - Chatillon d'Azergues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis-Pierre SIMON domicilié(e) 526 Chemin Des Grandes Terre - 69380 - Chatillon d'Azergues - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Denis-Pierre SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Legal Opinion


M. Denis-Pierre SIMON - 526 Chemin Des Grandes Terre - 69380 - Chatillon d'Azergues - France


M. Denis-Pierre SIMON - 526 Chemin Des Grandes Terre - 69380 - Chatillon d'Azergues - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621923 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

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